← Retour

Mentions légales

Éditeur

L’espace Jack’Drive (app.jackdrive.fr) est édité par Jacky Garçon, moniteur de conduite indépendant agréé, exerçant sous le statut de micro-entrepreneur.

Directeur de la publication

Jacky Garçon, en sa qualité d’éditeur.

TVA

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts — Jacky Garçon étant micro-entrepreneur.

Hébergement

L’application est hébergée par Vercel Inc. (440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com). La base de données est hébergée par Supabasedans l’Union européenne (région Francfort, Allemagne). Ces prestataires sont liés par un accord de traitement des données (DPA).

Propriété intellectuelle

La marque « Jack Drive » ainsi que l’ensemble des éléments de l’application (textes, logo, graphismes, structure) sont la propriété de Jacky Garçon. Toute reproduction ou usage sans autorisation écrite préalable est interdit.

Données personnelles

Le détail des traitements, des durées de conservation et de l’exercice de vos droits figure dans notre politique de confidentialité.